Cet abrégé traite de la partie générale du droit international privé suisse. Consacré aux fondamentaux de la matière, il permet d'acquérir les connaissances juridiques et le raisonnement nécessaires à la résolution de toute question se posant dans le cadre d'une relation internationale de droit privé.
L'ouvrage est principalement destiné aux étudiants en droit. Les praticiens désireux de rafraîchir leurs connaissances en droit international privé y trouveront également un intérêt.
L'abrégé présente de manière synthétique les quatre piliers du droit international privé : la compétence internationale des autorités suisses, le droit applicable, la reconnaissance et l'exequatur des décisions étrangères, ainsi que l'entraide judiciaire et administrative internationale en matière civile. Le lecteur pourra se familiariser avec la loi fédérale sur le droit international privé (LDIP) et les principales conventions internationales ratifiées par la Suisse. Quelques éléments de droit international privé européen offrent également une perspective de droit comparé.
Dans le domaine de la procédure civile internationale, l'accent est mis sur les règles de conflit de la LDIP et de la Convention de Lugano (CL). Ces règles sont présentées en parallèle de manière à mettre en évidence non seulement l'articulation entre les deux textes, mais également les similarités et les différences existant entre elles. Une table de concordance entre les dispositions de la CL et le Règlement Bruxelles I figure à la fin de l'ouvrage.
- Une vue d'ensemble du droit international privé suisse
- Une présentation claire et synthétique
- Des éléments de droit international privé européen
